Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par Sylvie Gaussen, artiste peintre.

• Statut juridique : entrepreneur individuel
• Adresse du siège : 19 rue de la Gardiette, 13014 Marseille
• Numéro SIRET : 853 523 785 00014
• Numéro de TVA intracommunautaire : non applicable (franchise en base)
• Téléphone : 06 63 84 77 13
• E-mail : gaussen.peintre@gmail.com
• Directeur de la publication : Sylvie Gaussen
• Affiliation à la Maison des Artistes : n° 34128

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Raison sociale : OVH SAS
• Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Téléphone : 1007

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des œuvres reproduites sur ce site, ainsi que les photographies qui les représentent, sont la propriété exclusive de Sylvie Gaussen et sont protégées par le code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.

L'acquisition d'une œuvre n'emporte pas cession des droits d'auteur. Conformément à l'article L. 111-3 du code de la propriété intellectuelle, l'acheteur devient propriétaire du support matériel, tandis que les droits de reproduction et de représentation restent la propriété de l'artiste.

4. Données personnelles

Les données transmises via le formulaire de contact — nom, adresse e-mail et contenu du message — servent uniquement à répondre à la demande. Les données transmises lors d'une commande — identité, adresse de livraison, adresse e-mail — servent uniquement au traitement et au suivi de cette commande.

Base légale : le consentement pour le formulaire de contact, l'exécution du contrat pour une commande. Durée de conservation : 3 ans pour les prospects, 10 ans pour les pièces comptables.

Aucune donnée n'est cédée ni vendue à des tiers. Les coordonnées bancaires ne transitent jamais par ce site : le paiement est traité par Stripe, qui agit comme sous-traitant et reçoit les informations de carte directement sur ses propres serveurs.

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition sur vos données. Pour l'exercer, écrivez à gaussen.peintre@gmail.com. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).

5. Cookies

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Les polices de caractères sont hébergées sur le site lui-même : aucune autre requête n'est adressée à un service tiers lors de la consultation des pages.